Archives et documents de la Commune de Bottens (1500-[en cours])

1.2 Titel

Archives et documents de la Commune de Bottens

1.3 Datum

1500-[en cours]

1.4 Verzeichnungsstufe

Archives

2.3 Bestandeshistorie

Les archives sont prises en charge par docuteam depuis 2011. Les documents sont conservés à la Commune de Bottens

4.1 Zugangsbestimmungen

Consultation selon la loi sur l'Archivage (LArch du 14 juin 2011), la loi sur la Protection des données personnelles (LPrD du 11 septembre 2007), la loi sur l'information (LInfo du 24 septembre 2002) et la loi sur les communes (LC du 28 février 1956).

4.4 Physische Beschaffenheit

Documents dans l'ensemble en bon état ; les exceptions sont signalées

4.5 Findmittel

Inventaire au niveau du dossier (en ligne)