Fonds d'archives de la Commune des Geneveys-sur-Coffrane (1486-2016)

1.1 Reference Code
B 10 GSC
1.2 Title

Fonds d'archives de la Commune des Geneveys-sur-Coffrane

1.3 Date(s)

1486-2016

1.4 Level of Description

Fonds

2.1 Creator

Commune des Geneveys-sur-Coffrane (Canton de Neuchâtel, Suisse)

2.2 Administrative History

La Commune des Geneveys-sur-Coffrane est une collectivité publique suisse du canton de Neuchâtel. Sa forme juridique provient des réformes institutionnelles de la seconde moitié du 19e siècle (loi cantonale sur les communes de 1888). Elle est ailleurs héritière des collectivités qui l'ont précédé dans ses fonctions administratives (communauté, ancienne commune).
Fusion des Geneveys-sur-Coffrane avec les communes de Boudevilliers, Cernier, Chézard-Saint-Martin, Coffrane, Dombresson, Engollon, Fenin-Vilars-Saules, Fontainemelon, Fontaines, Les Hauts-Geneveys, Montmollin, Le Pâquier, Savagnier et Villiers le 1er janvier 2013 pour donner naissance à la Commune de Val-de-Ruz.

2.3 Archival History

Le reconditionnement, le traitement et la description ont été effectués par le Service intercommunal d'archivage (SIAr) entre 2016 et 2017. Le fonds est désormais déposé dans le local d'archives de la Commune de Val-de-Ruz à Cernier.

2.4 Source of Acquisition

Le fonds de la Commune des Geneveys-sur-Coffrane fait partie des archives de la Commune de Val-de-Ruz par suite de la fusion du 1er janvier 2013.

Taxonomies

a été créé par:
Nom: Commune des Geneveys-sur-Coffrane-20121231

3.1 Scope and Content

Ce fonds contient les archives de l'ancienne commune des Geneveys-sur-Coffrane, jusqu'au 1er janvier 2013, date à laquelle a été créée la commune de Val-de-Ruz par la fusion des communes de Boudevilliers, Cernier, Chézard-Saint-Martin, Coffrane, Dombresson, Engollon, Fenin-Vilars-Saules, Fontainemelon, Fontaines, Les Geneveys-sur-Coffrane, Les Hauts-Geneveys, Montmollin, Le Pâquier, Savagnier et Villiers.

3.3 Accruals

Le fonds est clos, l'ancienne commune des Geneveys-sur-Coffrane n'existant plus à la suite de la fusion du 1er janvier 2013 ayant vu la création de la nouvelle commune de Val-de-Ruz.

3.4 System of Arrangement

- Plan de classement alphabétique de type Piaget I (cote doublée) pour les archives anciennes datant d’avant 1848
- Plan de classement alphabétique de type Piaget II pour les archives de 1848 à 2000
- Plan de classement numérique fonctionnel inspiré du plan de classement GED de la Commune de Val-de-Ruz

4.5 Finding Aids

Le présent inventaire tient lieu d'instrument de recherche pour ce fonds.