Archives de la Commune de Corcelles-Cormondrèche

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Archives

Commune de Corcelles-Cormondrèche (NE)

La Commune de Corcelles-Cormondrèche est née avec la loi sur les communes en 1888 et regroupe les anciennes corporations de Corcelles et de Cormondrèche.
Elle est le siège administratif du Service intercommunal d'archivage (SIAr).
En 2021, elle fusionne avec la Ville de Neuchâtel.

L'archivage de la commune est pris en charge depuis 2010 par le Service intercommunal d'archivage (SIAr). D'autres interventions archivistiques ont eu lieu par le passé dans les archives communales.

Les archives communales sont constituées par des versements de l'administration et des entités tiers. Les dons et dépôts d'archives privées sont validés par le Conseil communal.

a créé:
Nom: Corcelles-Cormondrèche

Les archives de la Commune comprend des documents relatifs aux personnes qui y sont domiciliées (ou qui étaient ressortissantes avant 1875) et tous les biens appartenant à la communauté. Elles comprennent également des archives données par des structures parapubliques et par des organismes et personnes privées.

Les éliminations et versements aux archives sont effectués en conformité avec les recommandations de la Loi sur l'archivage. Les bordereaux sont validés par le Conseil communal et archivés.

Pour la compréhension du système de cotation, lire Baptiste de Coulon, « De l’intérêt de la cotation multiple en archivistique ». Billet. Carnet du SIAr (blog), 22 août 2016.

Généralement, les archives sont librement communicables au terme de leur délai de protection. Les conditions d’accès aux documents sont fixées par les lois neuchâteloises. Pour consulter les archives, voir le règlement d'utilisation des archives communales et les modalités de consultations sur le site web du SIAr.

Selon le règlement d'utilisation des archives communales. Voir aussi les modalités de reproduction sur le site web du SIAr.
Les reproductions d'œuvres (photographies, dessins, plans, …) dont les droits d'auteur sont échus (domaine public) ou dont les droits ont été transférés à la Commune sont librement utilisables. On trouvera ces indications dans les notices des œuvres en question (voir le champs 4.2 Conditions de reproduction).
Lors d'une utilisation de documents, nous recommandons de citer les documents avec la mention «Archives de Corcelles-Cormondrèche», la référence et la licence s'il s'agit d'une œuvre.
Les descriptions figurant dans les inventaires sur les archives ne sont pas soumises au droit d'auteur. Leur reproduction est donc libre.

En règle générale, les documents sont en français.

Sauf cas particulier spécifié, les documents sont en bon état. Certaines pièces signalées nécessitent un matériel spécifique pour être lues.

Le présent inventaire (en ligne) fait office d'instrument de recherche pour l'ensemble des dossiers traités et accessibles. Voir les autres instruments de recherche existants un niveau des fonds d'archives.

Guides de recherches visant à aider à la compréhension des dossiers trouvés dans les archives communales neuchâteloises et à orienter les recherches : Recherche de personnes, Recherche de bâtiments, monuments et autres sites et Histoire des institutions communales neuchâteloises.

Depuis 2020, une partie des documents a été numérisé par docuteam et mis en ligne dans le présent inventaire.

Notices établies conformément à la Norme générale et internationale de description archivistique ISAD(G) du Conseil international des Archives (2e édition, 2000) et aux Directives suisses pour l'application de la norme générale et internationale de description archivistique ISAD(G) de l'Association des archivistes suisses (2009).