Fonds Association du Chaudron magique (1997-2008)

1.1 Reference Code
B.#7
1.2 Title

Fonds Association du Chaudron magique

1.3 Date(s)

1997-2008

1.4 Level of Description

Fonds

1.5 Extent

Carton (3)

2.3 Archival History

Les archives se trouvaient probablement au lieu de la structure d'accueil (Grand-Rue 53 (1997-1998), Petit-Berne 1 (1998-2007), Grand-Rue 23 (2007-2008)), ainsi que chez la présidente de l'association.

2.4 Source of Acquisition

Documents déposés à la commune en 2012.

3.1 Scope and Content

Documents concernant l'organisation de l'association, structure d'accueil des enfants en dehors des heures d'école. Cette association a été communalisée en 2008. L'association a été dissoute fin juillet 2011 et la gestion de la structure d'accueil reprise par la commune.

3.2 Appraisal, Destruction

Les dossiers du personnel, les feuilles de présences des enfants, les inscriptions, la facturation ainsi que les pièces comptables seront éliminés au terme du temps légal d'archivage (10 ans)

4.1 Closure Period until Year

30

7.1 Archivist

michele giorgianni

7.3 Date of Description

11.02.2013