Archives communales de Val-de-Ruz (no ISIL CH-001843-3) (1315-2016)

1.2 Titre

Archives communales de Val-de-Ruz (no ISIL CH-001843-3)

1.3 Date(s)

1315-2016

1.4 Niveau de description

Archives

2.1 Nom du producteur

La Commune de Val-de-Ruz prend en charge les archives des anciennes communes du Val-de-Ruz, des syndicats intercommunaux et conserve des fonds privés de familles et sociétés locales.

2.3 Historique de la conservation

Les archives de la commune sont prises en charge depuis 2013 par le Service intercommunal d'archivage (SIAr).

2.4 Modalités d'entrée

Les archives sont constituées par des versements de l'administration et des entités tiers. Les dons et dépôts d'archives privées sont validés par le Conseil communal.

3.1 Présentation du contenu

Les archives conservées au Val-de-Ruz regroupent principalement les documents produits par la Commune et ses prédécesseures depuis le 14e siècle et qui détiennent une valeur archivistique selon le calendrier de conservation cantonal. On y trouvera aussi des archives d'origine privée données ou déposées à la Commune qui renseignent sur la vie locale.

3.2 Évaluation, tris et élimination

Éliminations et versements effectués en conformité avec les recommandations de la Loi sur l'archivage. Les bordereaux sont validés par le Conseil communal.

3.3 Accroissements

Le dépôt est toujours alimenté par de nouveaux dossiers.

4.1 Conditions d'accès

Généralement, les archives sont librement communicables au terme de leur délai de protection. Les conditions d’accès aux documents sont fixées par les lois neuchâteloises. Pour consulter les archives, voir le règlement d'utilisation des archives communales et les modalités de consultations sur le site web du SIAr.

4.2 Conditions de reproduction

Selon le règlement d'utilisation des archives communales. Voir aussi la page Reproduction sur le site web du SIAr.
Les descriptions figurant dans les inventaires sur les archives ne sont pas soumises au droit d'auteur ; leur reproduction est donc libre.

4.3 Langue/écriture

En règle générale, les documents sont en français.

4.4 Contraintes techniques

Sauf cas particulier spécifié, les documents sont en bon état. Certaines pièces signalées nécessitent un matériel spécifique pour être lues.

4.5 Instruments de recherche

Le présent inventaire (en ligne) fait office d'instrument de recherche pour l'ensemble des dossiers traités et accessibles. Voir les autres instruments de recherche existants un niveau des fonds d'archives.
Un guide de recherche spécifique pour les archives de la Commune de Val-de-Ruz est disponible sur le site web du SIAr.
Autres guides de recherches visant à aider à la compréhension des dossiers trouvés dans les archives communales neuchâteloises et à orienter les recherches : Recherche de personnes, Recherche de bâtiments, monuments et autres sites et Histoire des institutions communales neuchâteloises.

7.2 Règles ou conventions:

Notices établies conformément à la Norme générale et internationale de description archivistique ISAD(G) du Conseil international des Archives (2e édition, 2000) et aux Directives suisses pour l'application de la norme générale et internationale de description archivistique ISAD(G) de l'Association des archivistes suisses (2009).