Fonds d'archives de la Commune de Milvignes
- 1.1 Référence
- A_MIL
- 1.2 Titre
Fonds d'archives de la Commune de Milvignes
- 1.4 Niveau de description
Fonds
- 2.1 Nom du producteur
Commune de Milvignes (Canton de Neuchâtel, Suisse)
- 2.2 Histoire administrative
La Commune de Milvignes a été créée en le 1er janvier 2013 suite à la fusion des anciennes communes de Auvernier, Bôle et Colombier. Selon la convention de fusion, la nouvelle commune a repris les actifs et passifs des anciennes communes, dont la gestion des archives.
- 2.3 Historique de la conservation
Depuis 2014, la Commune utilise un système de gestion électronique des documents (GED) pour la tenue de ses dossiers. Très peu de papier est conservé. D'abord classés par services producteurs, un plan de classement pour l'ensemble de la Commune a été conçu et mis en œuvre avec docuteam en 2016-2017.
- 2.4 Modalités d'entrée
Par versements de l'administration communale. L'année de versement des dossiers se retrouve dans leur cote de référence.
- Autorités
a été créé par:
Nom: Commune Milvignes
- 7.1 Notes de l'archiviste
michele giorgianni
- 7.3 Date(s) de la description
30.06.2013