Archives communales de Val-de-Ruz (no ISIL CH-001843-3) (1315-2016)

1.2 Titel

Archives communales de Val-de-Ruz (no ISIL CH-001843-3)

1.3 Datum

1315-2016

1.4 Beskrivningsnivå

Archives

2.1 Skapare

La Commune de Val-de-Ruz prend en charge les archives des anciennes communes du Val-de-Ruz, des syndicats intercommunaux et conserve des fonds privés de familles et sociétés locales.

2.3 Arkivhistorik

Les archives de la commune sont prises en charge depuis 2013 par le Service intercommunal d'archivage (SIAr).

2.4 Accessionens ursprung

Les archives sont constituées par des versements de l'administration et des entités tiers. Les dons et dépôts d'archives privées sont validés par le Conseil communal.

3.1 Beskrivning och Struktur

Les archives conservées au Val-de-Ruz regroupent principalement les documents produits par la Commune et ses prédécesseures depuis le 14e siècle et qui détiennent une valeur archivistique selon le calendrier de conservation cantonal. On y trouvera aussi des archives d'origine privée données ou déposées à la Commune qui renseignent sur la vie locale.

3.2 Gallring

Éliminations et versements effectués en conformité avec les recommandations de la Loi sur l'archivage. Les bordereaux sont validés par le Conseil communal.

3.3 Framtida accessioner

Le dépôt est toujours alimenté par de nouveaux dossiers.

4.1 Rättigheter och sekretess

Généralement, les archives sont librement communicables au terme de leur délai de protection. Les conditions d’accès aux documents sont fixées par les lois neuchâteloises. Pour consulter les archives, voir la procédure en ligne.

4.2 Regler för reproduktion

Les descriptions figurant dans les inventaires sur les archives ne sont pas soumises au droit d'auteur. Leur reproduction est donc libre.
Les personnes qui consultent des archives peuvent prendre des photographies des documents. Le personnel administratif ne pourra pas être sollicité pour faire de photocopie ou scan. Ceux-ci devront être demandé au SIAr qui en évaluera le coût. L’utilisation des copies de documents est soumise à la licence CC0 (Creative Commons Zero : transfert dans le domaine public), c'est-à-dire que leur utilisation peut se faire sans aucune restriction.
Voir page Reproduction sur le site web du SIAr.

4.3 Språk/alfabet

En règle générale, les documents sont en français.

4.4 Fysisk beskrivning

Sauf cas particulier spécifié, les documents sont en bon état. Certaines pièces signalées nécessitent un matériel spécifique pour être lues.

4.5 Sökvägar

Le présent inventaire (en ligne) fait office d'instrument de recherche pour l'ensemble des dossiers traités et accessibles. Voir les autres instruments de recherche existants un niveau des fonds d'archives. Un Guide de recherche spécifique pour les archives de la Commune de Val-de-Ruz est disponible le site web du SIAr.

7.2 Beskrivningssystem och konventioner

Notices établies conformément à la Norme générale et internationale de description archivistique ISAD(G) du Conseil international des Archives (2e édition, 2000) et aux Directives suisses pour l'application de la norme générale et internationale de description archivistique ISAD(G) de l'Association des archivistes suisses (2009).