Fonds d'archives de la Commune de Montmollin (1696-2012)

1.1 Referenskod
B 03 MON
1.2 Titel

Fonds d'archives de la Commune de Montmollin

1.3 Datum

1696-2012

1.4 Beskrivningsnivå

Fonds

2.1 Skapare

Commune de Montmollin (Canton de Neuchâtel, Suisse)

2.2 Förvaltninshistorik

La Commune de Montmollin est une collectivité publique suisse du canton de Neuchâtel. Sa forme juridique provient des réformes institutionnelles de la seconde moitié du 19e siècle (loi cantonale sur les communes de 1888). Elle est ailleurs héritière des collectivités qui l'ont précédé dans ses fonctions administratives (communauté, ancienne commune).
Fusion de Montmollin avec les communes de Boudevilliers, Cernier, Chézard-Saint-Martin, Coffrane, Dombresson, Engollon, Fenin-Vilars-Saules, Fontainemelon, Fontaines, Les Geneveys-sur-Coffrane, Les Hauts-Geneveys, Le Pâquier, Savagnier et Villiers le 1er janvier 2013 pour donner naissance à la Commune de Val-de-Ruz.

2.4 Accessionens ursprung

Le fonds de la Commune de Montmollin fait partie des archives de la Commune de Val-de-Ruz par suite de la fusion du 1er janvier 2013.

Taxonomier

a été créé par:
Nom: Commune de Montmollin-20121231

3.1 Beskrivning och Struktur

Ce fonds contient les archives de l'ancienne commune de Montmollin, jusqu'au 1er janvier 2013, date à laquelle a été créée la commune de Val-de-Ruz par la fusion des communes de Boudevilliers, Cernier, Chézard-Saint-Martin, Coffrane, Dombresson, Engollon, Fenin-Vilars-Saules, Fontainemelon, Fontaines, Les Geneveys-sur-Coffrane, Les Hauts-Geneveys, Montmollin, Le Pâquier, Savagnier et Villiers.

3.3 Framtida accessioner

Le fonds est clos, l'ancienne commune de Montmollin n'existant plus à la suite de la fusion du 1er janvier 2013 ayant vu la création de la nouvelle commune de Val-de-Ruz.

4.5 Sökvägar

Le présent inventaire tient lieu d'instrument de recherche pour ce fonds.