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Version: 6.0.10
Archives de la Commune de Corcelles-Cormondrèche (de 1356)
A Série de fonds d'archives administratives (de 1356)
A#4 Fonds no 4 : archives de la Commune (après 1848) (1800-2015)
A#4.M INSTRUCTION PUBLIQUE
A#4.M7 Règlements ; programmes ; rapports annuels (par institution)
A#4.M7.1 Règlements des écoles
A#4.M7.1/v.2007.2456 Règlements, programmes (1850-1888)
A#4.M7.1/v.2013.0121 Règlement de discpline scolaire (1984-1984)
Règlements des écoles
1. Identification
1.1 Référence
A#4.M7.1
1.2 Titre
Règlements des écoles
1.4 Niveau de description
Sous-série