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Version: 6.0.10
Archives de la Commune de Corcelles-Cormondrèche (de 1356)
A Série de fonds d'archives administratives (de 1356)
A#2 Fonds no 2 : archives de la Corporation de Cormondrèche (1472-1899)
A#2.BB Administration générale
A#2.BB02 Règlements
A#2.BB02/v.2007.0135 Règlements (1602-1681)
A#2.BB02/v.2007.0136 « Livre consernant les ordres et règlements du village, tant de la boucherie que le four et que charois du vin et autres, tiré sur les grans livres dudit village » (1740-1858)
Règlements
1. Identification
1.1 Référence
A#2.BB02
1.2 Titre
Règlements
1.4 Niveau de description
Sous-série