Archives communales de Milvignes (1326-2013)

1.2 Title

Archives communales de Milvignes

1.3 Date(s)

1326-2013

1.4 Level of Description

Archives

2.1 Creator

Commune de Milvignes (NE)

2.2 Administrative History

La Commune de Milvignes est issue de la fusion au 1er janvier 2013 des anciennes communes de Auvernier, Bôle et Colombier.
Elle a repris la gestion du théâtre de Colombier et de la STEP de La Saunerie.

2.3 Archival History

La Commune est membre du Service intercommunal d'archivage (SIAr) depuis 2015 et l'archivage (papier, électronique) est pris en charge par docuteam. D'autres interventions archivistiques ont eu lieu par le passé dans les anciennes communes.

2.4 Source of Acquisition

Les archives communales sont constituées par des versements de l'administration et d'organismes tiers gérés par la Commune, ainsi que par des dons et dépôts d'archives privées.

3.1 Scope and Content

Les archives communales comprennent des documents relatifs aux personnes qui y sont domiciliées (ou ressortissantes) et tous les biens appartenant à la communauté. Elles comprennent également des archives données par des structures parapubliques et par des organismes et personnes privées.

3.2 Appraisal, Destruction

Les éliminations et versements aux archives sont effectués en conformité avec les recommandations de la Loi sur l'archivage. Les bordereaux sont validés par le Conseil communal et archivés.

3.4 System of Arrangement

Pour la compréhension du système de cotation, lire Baptiste de Coulon, « De l’intérêt de la cotation multiple en archivistique ». Billet. Carnet du SIAr (blog), 22 août 2016.

4.1 Rules of Access

Généralement, les archives sont librement communicables au terme de leur délai de protection. Les conditions d’accès aux documents sont fixées par les lois neuchâteloises.
Pour consulter les archives, voir le règlement d'utilisation des archives communales et les modalités de consultation sur le site web du SIAr.

4.2 Rules of Reproduction

Selon le règlement d'utilisation des archives communales.
Les reproductions d’œuvres (photographies, dessins, plans, …) dont les droits d'auteur sont échus (domaine public) ou dont les droits ont été transférés à la Commune (Creative Commons BY-SA) sont librement utilisables. On trouvera ces indications dans les notices des œuvres en question.
Lors d'une utilisation de documents, nous recommandons de citer les documents avec la mention «Archives de la Commune de Milvignes», la référence et la licence s'il s'agit d'une œuvre.
Les descriptions figurant dans les inventaires sur les archives ne sont pas soumises au droit d'auteur. Leur reproduction est donc libre.
Voir aussi les modalités de reproduction sur le site web du SIAr.

4.3 Language/Script

En règle générale, les documents sont en français.

4.4 Physical Characteristics

Sauf cas particulier spécifié, les documents sont en bon état. Certaines pièces signalées nécessitent un matériel spécifique pour être lues.

4.5 Finding Aids

Le présent inventaire (en ligne) fait office d'instrument de recherche pour l'ensemble des dossiers traités et accessibles. Les localisation et certaines notices confidentielles ou en cours de rédaction ne sont consultables qu'avec un mot de passe.
Il existe d'autres instruments de recherche existants un niveau des fonds d'archives.

Pour orienter comment débuter une recherche dans des archives communales neuchâteloises, le SIAr met à disposition de brefs guides de recherches visant à aider à la compréhension des dossiers trouvés : Recherche de personnes, Recherche de bâtiments, monuments et autres sites et Histoire des institutions communales neuchâteloises.

5.2 Location of Copies

Depuis 2019, une partie des images a été numérisée par docuteam et mise en ligne dans le présent inventaire, ainsi que dans la médiathèque collaborative Wikimedia Commons où elles sont librement utilisables : Category:Media contributed by the Commune de Milvignes.

7.2 Rules and Conventions

Notices établies conformément à la Norme générale et internationale de description archivistique ISAD(G) du Conseil international des Archives (2e édition, 2000) et aux Directives suisses pour l'application de la norme générale et internationale de description archivistique ISAD(G) de l'Association des archivistes suisses (2009).