Archives communales de Milvignes (1326-2013)

1.2 Titel

Archives communales de Milvignes

1.3 Datum

1326-2013

1.4 Beskrivningsnivå

Archives

2.1 Skapare

Commune de Milvignes (NE)

2.2 Förvaltninshistorik

La Commune de Milvignes est issue de la fusion au 1er janvier 2013 des anciennes communes de Auvernier, Bôle et Colombier.
Elle a repris la gestion du théâtre de Colombier et de la STEP de La Saunerie.

2.3 Arkivhistorik

L'archivage de la Commune est pris en charge par le Service intercommunal d'archivage (SIAr) depuis 2015. D'autres interventions archivistiques ont eu lieu par le passé dans les anciennes communes.

2.4 Accessionens ursprung

Les archives communales sont constituées par des versements de l'administration et des entités tiers. Les dons et dépôts d'archives privées sont validés par le Conseil communal.

3.1 Beskrivning och Struktur

Les archives de la Commune comprend des documents relatifs aux personnes qui y sont domiciliées (ou qui étaient ressortissantes avant 1875) et tous les biens appartenant à la communauté. Elles comprennent également des archives données par des structures parapubliques et par des organismes et personnes privées.

3.2 Gallring

Les éliminations et versements aux archives sont effectués en conformité avec les recommandations de la Loi sur l'archivage. Les bordereaux sont validés par le Conseil communal et archivés.

3.4 Ordning

Pour la compréhension du système de cotation, lire Baptiste de Coulon, « De l’intérêt de la cotation multiple en archivistique ». Billet. Carnet du SIAr (blog), 22 août 2016.

4.1 Rättigheter och sekretess

Généralement, les archives sont librement communicables au terme de leur délai de protection. Les conditions d’accès aux documents sont fixées par les lois neuchâteloises. Pour consulter les archives, voir le règlement d'utilisation des archives communales et les modalités de consultations sur le site web du SIAr.

4.2 Regler för reproduktion

Selon le règlement d'utilisation des archives communales. Voir aussi les modalités de reproduction sur le site web du SIAr.
Les reproductions d’œuvres (photographies, dessins, plans, …) dont les droits d'auteur sont échus (domaine public) ou dont les droits ont été transférés à la Commune (Creative Commons BY-SA) sont librement utilisables. On trouvera ces indications dans les notices des œuvres en question (voir le champs 4.2 Conditions de reproduction).
Lors d'une utilisation de documents, nous recommandons de citer les documents avec la mention «Archives de la Commune de Milvignes», la référence et la licence s'il s'agit d'une œuvre.
Les descriptions figurant dans les inventaires sur les archives ne sont pas soumises au droit d'auteur. Leur reproduction est donc libre.

4.3 Språk/alfabet

En règle générale, les documents sont en français.

4.4 Fysisk beskrivning

Sauf cas particulier spécifié, les documents sont en bon état. Certaines pièces signalées nécessitent un matériel spécifique pour être lues.

4.5 Sökvägar

Le présent inventaire (en ligne) fait office d'instrument de recherche pour l'ensemble des dossiers traités et accessibles. Voir les autres instruments de recherche existants un niveau des fonds d'archives.

Guides de recherches visant à aider à la compréhension des dossiers trouvés dans les archives communales neuchâteloises et à orienter les recherches : Recherche de personnes, Recherche de bâtiments, monuments et autres sites et Histoire des institutions communales neuchâteloises.

5.2 Kopior

Depuis 2019, une partie des images a été numérisée par docuteam et mise en ligne dans le présent inventaire, ainsi que dans la médiathèque collaborative Wikimedia Commons où elles sont librement utilisables : Category:Media contributed by the Commune de Milvignes.

7.2 Beskrivningssystem och konventioner

Notices établies conformément à la Norme générale et internationale de description archivistique ISAD(G) du Conseil international des Archives (2e édition, 2000) et aux Directives suisses pour l'application de la norme générale et internationale de description archivistique ISAD(G) de l'Association des archivistes suisses (2009).